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Vous pouvez afficher et, sous réserve de restrictions ou de limites clairement indiquées relativement à des contenus précis d'un Site, copier sous forme électronique, télécharger sur votre ordinateur personnel ou appareil mobile ou une autre technologie utilisée pour accéder au Site, et imprimer une unique copie papier de certaines parties du contenu d'un Site uniquement pour une utilisation personnelle, à l'interne, non commerciale et licite. Si vous utilisez un Site autrement, à l'exception des façons mentionnées ci-dessus, vous pourriez violer la loi sur le droit d'auteur ou d'autres lois des États-Unis ou d'autres pays, ainsi que des lois d'État, et être tenu responsable d'une telle utilisation non autorisée.

Vous ne pouvez pas (a) décompiler, désassembler ou rétroconcevoir un Site ou une partie de celui-ci, ou (b) tenter d'obtenir un accès non autorisé à un Site, à une partie de celui-ci ou à tout autre système informatique ou média social ou plateforme mobile par l'entremise d'un Site. Vous acceptez de ne pas utiliser un Site d'une façon qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre le Site, ou empêcher d'autres parties d'utiliser le Site et d'en jouir. Vous ne pouvez obtenir ou tenter d'obtenir du contenu ou des renseignements par des moyens qui n'ont pas été intentionnellement mis à votre disposition ou fournis par un Site.

L'utilisation de l'un de nos Sites par l'entremise d'une plateforme de partage social tierce comme Twitter ou Facebook est également assujettie aux conditions d'utilisation de la plateforme en question.

2. Envois non sollicités. Les renseignements non personnels, les remarques, les suggestions, les idées, les éléments graphiques ou le matériel que vous nous faites parvenir par courriel, téléchargement ou autrement (« Envoi non sollicité ») ne sont pas confidentiels et deviennent automatiquement la propriété de GPHC au moment de leur réception, sans qu'aucune rémunération ne doive vous être versée. Nous n'avons pas l'obligation d'examiner ou d'utiliser les Envois non sollicités ou de préserver leur confidentialité, mais si nous décidons de les utiliser, nous pouvons les utiliser et les adapter à quelque fin que ce soit. Plus particulièrement, nous pouvons utiliser les idées ou les concepts contenus dans de tels Envois non sollicités à quelque fin que ce soit, sans vous verser de rémunération. GPHC ne renonce à aucun droit qu'elle pourrait avoir sur des idées similaires ou connexes déjà connues d'elle ou développées par ses employés et ses représentants, ou obtenues d'autres sources que vous.

3. Propriété intellectuelle. GPHC et ses concédants de licence détiennent tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Sites, tous les textes, les contenus, les images, les interfaces, les codes et le matériel qu'il comprend, l'apparence et l'impression qu'il donne, la sélection et l'arrangement, le design et l'organisation du Site, et l'ensemble que constituent le contenu, les codes, les données et le matériel sur le Site, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle et de propriété. Le fait d'utiliser un Site ne vous donne aucun droit de propriété sur les éléments mentionnés précédemment. Les Sites sont considérés comme une œuvre collective protégée par le droit d'auteur en vertu de la loi sur le droit d'auteur des États-Unis et d'autres lois sur le droit d'auteur, et cette œuvre collective est la propriété de GPHC. L'œuvre collective comprend des œuvres utilisées sous licence par GPHC. Sauf disposition contraire sur un Site, les marques de commerce, les logos, les marques de services, les appellations commerciales et les écussons (collectivement, les « Marques ») sont assujettis aux droits de propriété industrielle et commerciale de GPHC ou de ses sociétés affiliées, qui en sont les titulaires.  GPHC n'accorde aucune licence ni aucune autorisation d'utiliser les Marques, sauf par l'entremise d'un contrat de concession de licence rédigé séparément.

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5. Politique de confidentialité. En plus des présentes conditions d'utilisation, veuillez lire notre Politique de confidentialité et la consulter avant d'entrer des renseignements personnels sur un Site. La Politique de confidentialité est incorporée aux présentes conditions d'utilisation.

6. Avis de non-responsabilité. Ces sites, y compris, sans s'y limiter, le matériel, les renseignements, le contenu, les fonctions, les services, les produits, le texte, les images et les liens, sont fournis « tels quels » et sans garantie expresse ou implicite d'aucune sorte. Dans toute la mesure permise en vertu des lois applicables, GPHC n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, sans s'y limiter, les garanties de qualité marchande ou de convenance précise, d'absence de contrefaçon, d'absence de virus informatiques et les garanties inhérentes aux pratiques commerciales établies ou aux modalités d'exécution. GPHC ne déclare ni ne garantit que les fonctions contenues sur un site ne seront pas interrompues ou ne comprendront pas d'erreurs, que les défauts seront corrigés, ou qu'un site ou le serveur qui permet l'accès au site seront exempts de virus ou d'autres éléments dommageables. GPHC n'offre aucune garantie quant à l'utilisation du contenu d'un site ou à son exhaustivité, à son exactitude, à son accessibilité, à sa pertinence, à son utilité, à son actualité, à sa sécurité, à sa fiabilité ou autre. Si vous n'êtes pas satisfait d'un site, votre seul recours est d'arrêter de l'utiliser.

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Mise à jour : décembre 2018.